Idées à la con : Mon programme pour la France – 3eme partie.

Publié le par Didier B

undefinedVoici la suite de mon programme pour la France, dont vous pouvez trouver les 2 premières parties ici et ici. Elections municipales obligent, je vais m’attacher à détailler le mode d’élection des maires et des conseils municipaux tels que je le conçois. 

Certains d’entre vous m’ont fait remarquer que si les communes de moins de 2000 habitants étaient obligées de fusionner entre elles pour former une nouvelle commune de plus de 2000, certaines bourgades risquaient de ne plus être représentées nulle part du simple fait de leur très faible population.

J’ai également eu des retours sur le fait que le maire n’était pas choisi par la population mais par les conseillers municipaux, ce qui est un peu paradoxal et qui donne lieu à des manipulations possibles de l’opinion (on présente une tête de liste connue et mais le maire sera au bout du compte un apparatchik désigné par son parti).




C’est là que le nouveau mode d’élection des maires et conseils municipaux intervient :

Le maire et le conseil doivent être considérés au niveau communal comme le président de la république et l’assemblée nationale pour le pays, c'est-à-dire comme l’exécutif et le législatif. Chacun à un rôle différent à jouer. Aussi, le maire et le conseil doivent être élus séparément.

Le maire sera élu au suffrage universel direct, avec un scrutin majoritaire à 2 tours. Il sera le représentant de l’exécutif municipal (ses compétences actuelles ne changent pas).
Le conseil municipal sera élu au suffrage universel direct, avec un scrutin de liste à 1 tour, dans chaque quartier de la ville.

Le maire sera élu pour un mandat de 6 ans, comme actuellement, pour assurer une certaine stabilité à la commune. Les conseils seront renouvelés tout les 2 ans, pour s’assurer d’un contrôle régulier de la population sur les élus.

Pour mieux comprendre, cliquez sur la carte ci-dessous (j’ai choisi ma ville pour me simplifier les choses, mais cela reste valable pour chaque commune de France).

CarteChoisyleroi1petite-copie-1.jpg

Les traits bleus séparent les quartiers de la ville, et le chiffre indique le nombre de conseillers à élire par quartier (les chiffres indiqués sont basés sur un conseil de 44 membres). Par quartiers, j’entends des zones qui se distinguent des autres par leurs activités, leurs populations, leurs commerces ou simplement leur géographie.
Chaque quartier se voit attribuer un nombre de sièges de conseillers proportionnel à sa population. Les habitants de chaque quartier votent pour les listes présentées dans ce quartier, et pas pour les autres. Le conseil municipal, organe « législatif » de la ville, est donc composé de conseillers de « quartier ».

Dans les communes fusionnées, chaque ancienne commune disposerait d’au moins 1 conseiller indépendamment de sa population, afin de s’assurer que les anciennes petites communes ne seront pas négligées dans les conseils municipaux des communes fusionnées.



Attention, il ne s'agit nullement d'élire un conseil de quartier ou, comme à Paris, Lyon ou Marseille un conseil d'arrondissement.

L’avantage d'un tel mode d'élection serait le retour à une gestion locale de la ville, puisque les conseillers seraient « attachés » à un quartier (peut être même originaire de ce quartier) et, pour assurer leur élection, devraient être présent auprès de la population.
Si la logique des partis politiques ne serait pas exclue de ces élections, il est évident que des listes d’intérêt local pourraient voir le jour, et ainsi renouveler le personnel politique. Pour être élu, il faudra avant toute chose être connu dans son quartier.

On pourrait objecter que des listes farfelues ou sans véritables objectifs pourraient se présenter mais c’est déjà le cas aujourd’hui et même si elles obtenaient des sièges, le système d’élection par quartier éviterait une paralysie du conseil. De plus, la fréquence des élections permettrait de virer les clowns plus rapidement.
Pour éviter les présentations de listes farfelues, on peut imaginer que, pour présenter une liste, celle-ci aura du recueillir auparavant l’aval d’au moins 500 habitants du quartier (contrôle par une commission électorale régionale).

Le maire, chef de l’exécutif, serait le porteur d’une politique à long terme, validée (ou pas) par le conseil municipal, émanation de la population locale.
Les politiques favorisant ou défavorisant un quartier par rapport à l’autre devraient être vraiment justifiées sous peine de se voir recalées par le conseil, sans pour autant que le fonctionnement des services d’intérêt général n’en souffre.

C’est tout pour aujourd’hui.
Je vais essayer de réunir toutes mes réflexions sur un seul site, mais il faut que je trouve la meilleure solution (Blog ou Site web classique) et un hébergeur. En attendant, vos commentaires sont toujours les bienvenus. La suite bientôt !

Votez pour ce billet

Publié dans Mon Programme

Commenter cet article

Thierry Benquey 14/03/2008 11:43

On pourrait ajouter à tout ceci (pas seulement au niveau communal) un processus de désélection, sur initiative citoyenne et à partir d'un certain seuil proportionnel à la taille de la commune. Si X signatures sont recueillies, on se doit de procéder à de nouvelles élections. Une véritable démocratie !

Didier B 13/03/2008 23:18

Pourtant, je n'ai absolument rien inventé, c'est exactement comme ça que cela se passe en ce moment. J'ai juste appelé un chat un chat et séparé l'élection du maire de celle du conseil municipal. Reporte toi au site vie-publique.fr ici (pour le maire) ou ici (pour le conseil municipal Ou bien à Wikipedia. Et il ne faut pas oublier que les fonctionnaires municipaux remplissent une grande partie des taches qu'on croit accomplies par le maire et le conseil.

Ludovic 13/03/2008 22:55

hmm je suis moyennement d'accord avec ton idée pour plusieurs raisons : - La gestion d'une ville c'est un travail d'équipe, difficile de tout gérer pour un seul homme, c'est pourquoi il faut que ce soit une équipe qui soit élue, que les gens puissent choisir les gens de cette équipe et ainsi pouvoir représenter une plus grande partie de la population.- Le pouvoir législatif dans une ville est quand même assez limité, donc je trouve dommage de confier le boulot à des dizaines de personnes alors qu'un seul mec croulera sous des tonnes de dossiers de gestion de la ville.