Après mon billet sur les non-propositions du Parti Socialiste, je me suis dit que je pourrais
donner l’exemple en faisant, moi le premier, des propositions pour la France. (Un commentaire m’y invitait, d'ailleurs).
Merde, pourquoi l’UMP aurait seule le droit d’avoir des idées de réformes stupides et inutiles ? Alors, n’écoutant que mon courage, je me lance !
Quand j’aurais quelque chose de construit, j’enverrais « Mon Programme » au PS, au MoDem, à l’UMP, etc… Et on verra bien ce qu’ils en feront.
Vos commentaires sont les bienvenus, bien entendu !
Fiscalité des entreprises :
1) Uniformisation de la taxe professionnelle sur tout le territoire français. (Taux à déterminer)
Dans ce cas, l’idée est de supprimer les différences entre les communes ou agglomérations et d’éviter les déménagements d’entreprises sur le seul taux de taxe
professionnelle. Le principe maître est d’assurer l’égalité de tous devant l’impôt, entreprises et habitants. (Une commune qui ne gagne
pas assez de taxe professionnelle ayant tendance à se rattraper sur les autres impôts locaux)
2) Réforme de l’impôt sur les sociétés. (Actuellement de 331/3 %)
Réduction à 25% si les bénéfices sont réinvestis dans l’entreprise sous forme de rémunération des salariés ou de R&D ou augmentation à 50% si les bénéfices sont versés aux actionnaires.
Ici, l’idée est de
favoriser la croissance par l’augmentation des ressources disponibles pour les salariés et de préparer l’avenir des entreprises françaises
en les poussant à la
recherche. Les entreprises auront toujours le choix de
favoriser leurs actionnaires, mais dans ce cas, l’état verra ses ressources augmenter
et pourra palier les manquements des entreprises privées dans le cadre de la recherche.
De plus, les entreprises
trop petites pour investir dans la recherche (PME, artisans) pourront faire le choix d’investir dans des structures de recherche mises en place dans les
pôles universitaires.
Organisation du territoire :
1) Fusion des communes de moins de 2000 habitants avec une ou plusieurs communes environnantes, pour atteindre la population limite de 2000.
Sur les 36568 communes françaises, plus de 31000 ont
moins de 2000 habitants. De plus, la population médiane des communes est de
380 habitants.
Certaines communes sont si petites qu’elles ne peuvent plus assurer les services de base (distribution de l’eau, entretien des chaussées, ramassage des ordures).
En
regroupant les moyens des petites communes, on réalisera des
économies d’échelles et on retrouvera la possibilité d’avoir des
services publics
performants.
2) D’ici à 2012, disparition des départements et transfert des compétences aux régions.
Cette mesure a pour but de
réaliser des économies sur des administrations et des élus dont le rôle est limité par les mairies et les conseils régionaux. De plus,
la région a une taille plus adaptée aux réalités de l’Union Européenne.
Voila, c’est tout pour aujourd’hui. J’en rajouterais au fur et à mesure que les idées arriveront dans ce qui me tient lieu de cerveau (mais j’ai un problème, l’hémisphère droit vient de se mettre
en grève).
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